NIE et Nationalité: un guide complet pour les obtenir

Giorgia Bottiglieri 25/03/2024 9 min 0 Commentaires
Instituto Hispánico de Murcia - NIE et Nationalité: un guide complet pour les obtenir

Que devez-vous faire pour obtenir le NIE?

Voici les étapes à suivre pour obtenir le Numéro d’Identité d’Étranger (NIE):

Qu’es-ce que c’est el NIE?

Le Numéro d’Identification des Étrangers (NIE) est comme ton laissez-passer d’entrée, c’est le document de base que tu devras montrer pour prouver qui tu es dans le pays. Que tu sois ici pour travailler, t’amuser, ou poursuivre tes rêves, le NIE est ta clé pour concrétiser tes projets. Avec lui, tu peux acheter une maison, obtenir une voiture, démarrer une entreprise, ou obtenir un permis de résidence.

Il y a aussi le NIE temporaire, qui est pour les étrangers qui sont ici pour une courte période et doivent régler des choses légales spécifiques. C’est pourquoi ils doivent se faire enregistrer.

Ensuite, nous allons décrire les exigences et conditions pour obtenir le NIE, même si nous te recommandons TOUJOURS d’obtenir des informations à jour auprès des autorités compétentes.

Exigences et conditions pour demander le NIE

  • Ne pas être en situation irrégulière en Espagne.
  • Le demander pour des raisons économiques, professionnelles ou sociales.
  • Expliquer pourquoi tu as besoin du numéro attribué.

Documentation requise

  • Document d’identification, l’original et une copie.
  • Passeport, l’original et une copie de toutes les pages.
  • Le formulaire ou la demande officielle de NIE.
  • Une photo d’identité.
  • Document certifiant la raison de la demande de NIE.
  • Preuve du paiement des frais.

Avant d’utiliser des documents publics étrangers en Espagne, tu dois t’assurer qu’ils sont timbrés et validés par le consulat espagnol dans ce pays ou par le Ministère des Affaires étrangères et de la Coopération, sauf s’ils portent un cachet d’apostille conformément à la Convention de La Haye de 1961 ou s’ils sont exemptés selon un accord international.

Comment faire la procédure ?

Tu peux effectuer la procédure en personne ou demander le NIE auprès de la Direction générale de la police, directement ou par l’intermédiaire des bureaux des étrangers ou des commissariats de police. Si l’étranger n’est pas en Espagne au moment de la demande, il peut demander le NIE auprès de la Direction générale de l’immigration et des frontières par l’intermédiaire des consulats espagnols à l’étranger.

Qui peut faire une demande ?

La personne étrangère peut faire la demande, en personne ou par l’intermédiaire de son représentant dûment accrédité.

Procédure

  • Soumission de la demande en personne ou par représentation.
  • Lieu de soumission :
    • En Espagne : aux bureaux des étrangers des Délégations et Sous-délégations du Gouvernement, dans la région où le processus a commencé (où les services sont offerts, où tu habites, ou où l’entreprise est enregistrée…).
    • À l’étranger : à l’ambassade ou au consulat du pays étranger, où tu dois expliquer pourquoi tu as besoin de faire la demande.
  • Les frais doivent être payés avant que la procédure ne soit conclue.
  • Le délai de traitement de la demande est de cinq jours à partir de sa réception au registre du service chargé de son traitement.

Quelle est sa validité ?

Le numéro d’identification des étrangers (NIE) sera le même pour toute ta vie, il n’expire pas.

Comment peux-obtenir la nationalité espagnole ?

Il y a certaines exigences à remplir pour demander la nationalité espagnole; celles-ci sont les suivantes :

Résider légalement en Espagne pendant une période minimale

Pour demander la nationalité espagnole, tu dois généralement avoir vécu dans le pays pendant au moins 10 ans. Cependant, cette période est réduite dans les cas suivants :

      • à 5 ans pour les réfugiés en Espagne.
      • à 2 ans pour les citoyens des pays ibéro-américains, des Philippines, d’Andorre, de Guinée Équatoriale et du Portugal.
      • à 1 an si :
        • Tu es né en Espagne.
        • Tu n’as pas choisi la nationalité lorsque tu en avais la possibilité.
        • Tu as été sous la garde d’un citoyen ou d’une institution espagnole pendant 2 années consécutives.
        • Tu as été marié à un citoyen espagnol pendant 1 an et n’êtes pas légalement séparé.
        • Tu es veuf/veuve d’un citoyen espagnol et n’étiez pas légalement ou effectivement séparé au moment de son décès.
        • Tu as une ascendance espagnole.

Il est important que la résidence soit « légale, continue et immédiatement antérieure à la demande ». Il est donc crucial de ne pas passer de longues périodes hors du pays. En général, il est recommandé de garder les absences inférieures à 6 mois.

Aucun casier judiciaire

Pour demander la nationalité espagnole, tu dois démontrer « une bonne conduite civique ». Cela signifie ne pas avoir de casier judiciaire en Espagne, pour lequel tu dois présenter un certificat de casier judiciaire.

De plus, tu dois obtenir un document similaire de ton pays d’origine, légalisé par les voies diplomatiques, pour confirmer l’absence de casier judiciaire là-bas. Si tu as un casier judiciaire, tu dois demander son annulation pour être éligible à la nationalité espagnole, tant que tu remplis les conditions requises.

Passer les examens

Une autre exigence est de démontrer un niveau suffisant d’intégration dans la société espagnole.

Pour répondre à cette exigence, tu dois passer deux examens :

  • Le CCSE, qui teste tes connaissances sur la constitution et la culture espagnoles.
  • Le DELE A2, obligatoire pour ceux qui n’ont pas l’espagnol comme langue maternelle.

Ces deux examens sont élaborés et administrés par l’Instituto Cervantes et peuvent être passés dans notre école, l’Instituto Hispánico de Murcia.

Le CCSE

L’examen CCSE, créé par l’Instituto Cervantes, évalue les connaissances sur la Constitution et la vie culturelle et sociale de l’Espagne à travers diverses activités. L’Instituto Cervantes accrédite de nombreux instituts, y compris le nôtre, où tu peux passer l’examen CCSE.

Cet examen est divisé en deux sections principales, chacune liée aux exigences légales pour obtenir la nationalité espagnole dans certains cas :

  • Gouvernement, lois et participation citoyenne en Espagne.
  • Culture, histoire et société de l’Espagne.

Si tu as besoin de plus d’informations, tu peux consulter l’article ici.

Le DELE

Le DELE est un examen qui certifie les connaissances en espagnol. Le but du Diplôme d’espagnol langue étrangère (DELE) A2 est de vérifier le niveau de compétence générale en langue espagnole, correspondant au niveau A2 du Cadre européen commun de référence pour les langues, peu importe la manière dont la langue a été acquise.

Il est divisé en quatre épreuves :

  • Compréhension écrite
  • Compréhension orale
  • Expression écrite et interaction
  • Expression orale et interaction

Si tu as besoin de plus d’informations, tu peux consulter l’article ici.

Combien de temps prend le processus pour obtenir la nationalité espagnole une fois demandée ?

En plus du délai pour demander la nationalité, il faut aussi considérer combien de temps cela prend pour l’obtenir. En général, cela peut prendre jusqu’à trois ans, bien que dans certains cas, cela puisse être quelques mois de moins.

L’administration a un an pour décider si elle accorde la nationalité à la personne qui en fait la demande et pour émettre une résolution en conséquence. Pendant ce temps, le dossier passe par plusieurs étapes.

Si une année passe sans aucune réponse, cela est considéré comme un rejet par défaut. Mais ne t’inquiète pas ! Tu peux contester cette décision, et tu obtiendras généralement une réponse en environ quatre mois.

Pendant que tu contestes le manque de réponse de l’administration, tu peux demander le serment au Registre civil ou à un notaire. Cela peut accélérer le processus si la nationalité est finalement obtenue à la suite de l’appel.

Pour demander la nationalité espagnole, tu auras besoin des documents suivants

  • Passeport.
  • NIE (Numéro d’Identification des Étrangers).
  • Permis de séjour.
  • Casier judiciaire.
  • Certificat de résidence actuel.
  • Certificat de résidence historique.
  • Certificat de mariage, si tu demandes la nationalité par le mariage.
  • Certificat de réussite aux examens DELE A2 et CCSE.
  • Acte de naissance de tes enfants, si tu veux qu’ils obtiennent également la nationalité.
  • Preuve de paiement des frais correspondants.
  • Documents démontrant tes ressources financières suffisantes.

Avantages d’avoir la nationalité espagnole

Lorsque tu obtiens la nationalité espagnole, tu bénéficies de plusieurs avantages. Ceux-ci comprennent :

  • Le droit de vote aux élections nationales, régionales ou locales, ainsi qu’au sein de l’Union européenne.
  • Facilité dans l’accomplissement des procédures bureaucratiques par rapport au fait d’être étranger en Espagne.
  • Obtention du passeport de l’Union européenne, te permettant de résider et de travailler dans n’importe quel pays membre.
  • Liberté de mouvement, avec la possibilité de voyager dans 183 pays avec le visa approprié.
  • Vivre dans un pays membre de l’Union Européenne et profiter des droits des citoyens européens, tels que la libre circulation.

Après avoir obtenu la nationalité

  • Obtenir le DNI, qui est le Document National d’Identité. C’est le document qui te identifie en tant que citoyen espagnol. Il est nécessaire pour voyager dans l’Union européenne.
  • L’inscription au Registre civil est cruciale pour obtenir ton acte de naissance espagnol et accomplir des procédures légales en Espagne.

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